Zypern est un pays insulaire dans la Mer Méditerranée Orientale. Chypre est la troisième plus grande et la troisième plus peuplée des îles de la Méditerranée, et un État membre de l’Union européenne. Il est situé à l’est de la Grèce, au sud de la Turquie, à l’ouest de la Syrie et du Liban, au nord-ouest d’Israël et la Bande de Ghaza, et au nord de l’Égypte.La première activité humaine connue sur les îles datent du 10e millénaire AC. Les vestiges archéologiques de cette période comprennent le village bien préservé néolithique de Khirokitia, et Chypre est le lieu des plus anciens puits d’eau dans le monde. Chypre a été colonisée par les Grecs mycéniens en deux vagues dans le 2ème millénaire avant JC. Comme un emplacement stratégique au Moyen-Orient, il a ensuite été occupé par plusieurs grandes puissances, y compris les empires des Assyriens, les Égyptiens et les Perses, dont l’île a été conquise en 333 avant JC par Alexandre le Grand. Les règnes successifs de l’Égypte ptolémaïque, l’Empire romain, les Byzantins, les califats arabes pour une courte période, la dynastie des Lusignan français, et les Vénitiens, ont été suivis par la conquête ottomane en 1571. Elle est restée sous contrôle ottoman pendant plus de trois siècles. Chypre a été placée sous administration britannique en 1878 jusqu’à ce qu’il ai obtenu son indépendance en 1960, en devenant un membre du Commonwealth l’année suivante. En 1974, sept ans après la violence intercommunautaire entre les Chypriotes grecs et les Chypriotes turcs, une tentative de coup d’État a eu lieu par des nationalistes et des éléments de la junte militaire grecque dans le but de réaliser l’Enosis (union de l’île avec la Grèce). La Turquie a utilisé ce prétexte pour envahir la partie nord de l’île. Les forces turques sont restées après un cessez-le-feu, entraînant la partition de l’île, un objectif de la Turquie depuis 1955. La violence intercommunautaire et l’invasion turque subséquente a conduit au déplacement de plus de 150.000 Chypriotes grecs et 50.000 Chypriotes turcs, et la création d’une entité politique Chypriotes turcs séparée dans le nord. Ces événements et la situation politique qui en résulte sont les sujets de litige continues.La République de Chypre a la souveraineté sur l’île de Chypre et ses eaux environnantes, à l’exception des Territoires Britanniques d’Outre Mer d’Akrotiri et de Dhekelia, administrés sous forme de zones de souveraineté. Cependant, la République de Chypre est de facto divisée en deux parties principales; la zone sous le contrôle effectif de la République, comprenant environ 59% de la superficie de l’île, et la zone sous contrôle turc dans le nord, qui se fait appeler la République turque de Chypre du Nord et reconnue par la seule Turquie, couvrant environ 36% de l’île. La communauté internationale considère la partie nord de l’île comme un territoire occupé de la République de Chypre par les forces turques.Chypre est une destination touristique majeure en Méditerranée. Un pays développé à revenus élevés, avec un indice de développement humain très élevé, la République de Chypre était un membre fondateur du Mouvement des pays non-alignés jusqu’à ce qu’il rejoigne l’Union européenne le 1er mai 2004,la République de Chypre a rejoint le zone euro le 1er Janvier 2008.Néanmoins, il existe de nombreux avantages de l’enregistrement de Sociétés à Chypre:
- Ein viel stärkeres internationales Ansehen Zyperns im Vergleich zu anderen traditionellen Offshore-Jurisdiktionen.
- Zypern steht nicht auf der "schwarzen Liste" der globalen Offshore-Gesellschaften. Zypern hat mit 40 Ländern Abkommen zur Vermeidung der Doppelbesteuerung unterzeichnet.
- Finanzberichte in Zypern müssen in Übereinstimmung mit internationalen Standards eingereicht werden.
- Les Sociétés à Chypre ont l’un des taux d’imposition les plus bas en Europe.
- Viele Ausgabenkategorien können als Primärkosten bezeichnet werden.
- Äußerst günstige Bedingungen für die Entwicklung von Holdinggesellschaften (es gibt keine Konsolidierungssteuer, und die Aktivitäten einer kontrollierten ausländischen Gesellschaft sind nicht reguliert).
- Es gibt keine Steuer auf interne und externe Dividenden, auf Kapitalgewinne, auf das Ergebnis von Wertpapierverkäufen.
- Die Einfachheit des Registrierungsverfahrens und die geringen Kosten für die Aufrechterhaltung des Unternehmens.
- Öffnung der Austauschmöglichkeiten mit europäischen Unternehmen (Erhalt einer Mehrwertsteuernummer)
- Au moyen de Sociétés à Chypre, il est pratique de fonctionner avec des prêts.
- Il n’y a pas de contrôle des changes pour les Sociétés à Chypre
- Wenn die ausländischen Experten der Offshore-Gesellschaft in Zypern außerhalb der Gerichtsbarkeit arbeiten, zahlen sie eine Einkommenssteuer zwischen 0% und 2%.
- Un Non-résident de Chypre, qui est le successeur de l’héritage, ne paie pas de taxe.
- La possibilité d’utiliser un service nominal pour les Sociétés à Chypre.
- Verluste können auf spätere Besteuerungszeiträume vorgetragen werden, bis sie aus dem Einkommen zurückgezahlt werden.
zurückFormes de commerce à ChypreLes sociétés offshore à Chypre ne peuvent être enregistrée que comme société à responsabilité limitée. La forme ci-dessus est pratique pour les investisseurs et les propriétaires d’actions d’autres sociétés.Le cadre législatif.Les activités des Sociétés à Chypre, y compris la création de l’entreprise, son fonctionnement et sa liquidation, sont régies par la loi «Sur les entreprises». La base de la loi était la législation britannique, à laquelle des amendements et des ajouts ont été adoptés.Conformément aux modifications apportées en 2003, la distinction entre entreprises locales et sociétés offshore à Chypre a été effacée en termes de principes d’imposition. Le statut de la société est important, à savoir si la société réside ou non résidente de Chypre. Dans le même temps, le résident fiscal est une société dont la direction est présente à Chypre (en fait, il suffit que les administrateurs soient des résidents fiscaux ou des citoyens de Chypre). Le résident est une personne physique qui a été sur le territoire de la juridiction pendant plus de 183 jours au cours de l’année.
Besoins organisationnels pour les sociétés à Chypre:
- Le nombre d’administrateurs est d’au moins un pour les Sociétés à Chypre;
- Die Anzahl der Aktionäre beträgt mindestens einen;
- Natürliche und juristische Personen können Direktoren sein;
- Das Vorhandensein eines eingetragenen Sitzes in Zypern ist obligatorisch;
- Das Unternehmen muss einen Sekretär haben;
- Die Nutzung des nominellen Dienstes ist erlaubt.
Die Beschränkung der kommerziellen Aktivitäten betrifft Bank- und Versicherungstätigkeiten sowie die Bereitstellung von Finanzdienstleistungen ohne besondere Genehmigung.
Name des Unternehmens
- Der Name der Firma kann in jeder Sprache unter Verwendung des lateinischen oder griechischen Alphabets erstellt werden, vorausgesetzt, dass eine Übersetzung ins Griechische oder Englische vorgelegt wird. Gleichzeitig sollte der Name offiziell als wohlklingend anerkannt werden.
- Es ist verboten, Namen zu verwenden, die bestehenden Namen ähnlich oder analog sind.
- Namen, die ein Zeichen der Illegalität oder einen Zusammenhang mit der Schirmherrschaft der Königsfamilien enthalten, werden nicht registriert.
- Unternehmen, deren Namen die Wörter "Trust", "Bank", "Versicherung", "Rückversicherung" enthalten, sind lizenzpflichtig.
- Der Name sollte mit dem Wort "Limited (Ltd)" enden.
Gestion de l’Entreprise á ChypreConformément aux normes du système judiciaire de Chypre, le contrôle des activités de l’entreprise s’effectue par voie de vote lors de l’assemblée générale des actionnaires. Dans le même temps, les documents donnant droit à des droits conservent le droit de surveiller chaque jour le conseil d’administration.Afin de se protéger des actions illégales du directeur, les actionnaires de la société ont le droit d’imposer des restrictions à son autorité.Afin de conserver le statut d’entreprise offshore à Chypre, l’entreprise doit mener des activités commerciales et les assemblées générales d’actionnaires doivent avoir lieu en dehors de la juridiction.Pour la société résidente, il est important que toutes les décisions soient prises sur le territoire de Chypre.Les particularités de l’entreprise à Chypre:L’information sur le bénéficiaire effectif et les actionnaires est publique et stockée dans la banque centrale de la République de Chypre.Si l’identification du propriétaire de l’entreprise peut entraîner des conséquences négatives, il est nécessaire de préserver l’anonymat des données. Cela peut être réalisé en appliquant un mécanisme pour l’utilisation des actions au porteur ou une déclaration de confiance.
TAXES À CHYPRELa société chypriote paie les types de taxes suivants:
- Einkommensteuer (12,5%, Satz wird 2013 festgelegt);
- Gegen Lizenzgebühr (2.5%).
Les revenus des dividendes et des opérations avec des titres ne sont pas soumis à l’imposition.Rapports de l’entreprise.Une Société Offshore à Chypre doit présenter chaque année:
- Steuererklärung;
- Finanzberichte mit dem Bericht eines unabhängigen Wirtschaftsprüfers;
- Finanzbericht, zusammengestellt in Griechisch;
- Jahresbericht mit Informationen über Aktionäre, Sekretäre, Direktoren.
Les trois premiers types de rapports sont soumis au Département des impôts de Chypre et le rapport en grec – à la Chambre d’enregistrement.Même en l’absence d’activités dynamiques de l’entreprise et du manque de taxes, la société offshore à Chypre doit soumettre des rapports certifiés par le vérificateur.Les moyens de préservation de la capitale et l’augmentation du revenu de la société chypriote:
- Im Falle eines Verkaufs ihrer Aktien zahlt die gebietsansässige Gesellschaft keine Einkommenssteuer.
- Das Unternehmen ist verpflichtet, nur Immobilien zu besteuern, die sich auf dem Gebiet einer bestimmten Region befinden. Und wenn der Wert der Immobilie 300.000 € nicht übersteigt, wird keine Steuer erhoben.
- Auf die Übertragung von Gewinnen an einen ausländischen Partner durch ein ansässiges Unternehmen wird keine Steuer erhoben.
- Die Gewinne der Tochtergesellschaft, die sich im Besitz der gebietsansässigen Gesellschaft der Muttergesellschaft befinden, sind nicht steuerpflichtig. Dividenden von der Tochtergesellschaft unterliegen jedoch einem Steuersatz von 15%.
- Schifffahrtsunternehmen in Zypern zahlen keine Einkommenssteuer.
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Allgemeine Informationen
| Hauptgeschäftsstelle | einschließlich |
| Gesamtfläche | 9.251 Km². |
| Bevölkerung | 1.150.000 Einwohner mit Nordzypern 850.000 ohne Nordzypern |
| Hauptstadt | Nikosia |
| Arbeitslosigkeit | 15,60% |
| Art der Regierung | Präsidiale Republik |
| Zeitverschiebung in Paris | +1 |
| Vorwahl | +357 |
| Indikator für die Korruptionswahrnehmung | 31. in der Welt |
| Standort | Eine Insel im östlichen Mittelmeer im Norden |
| Klima, Höchst- und Tiefsttemperaturen | Mittelmeer mit heißen, trockenen Sommern und kalten Wintern; Höchsttemperatur (August) + 35°; Mindesttemperatur (Januar) 0°. |
| Alphabetisierungsrate | 97,90% |
| Ethnische Gruppen | Griechische Zyprioten - 77%; türkische Zyprioten - 18%; andere Minderheiten - 5% |
| Nationale Währung | Euro |
| Umtausch gegen USD | 0,90 |
| Pro-Kopf-BIP | 24.761 USD, 31. weltweit |
| Offizielle Sprache | Griechisch und Türkisch |
| Bonität | BB+ |
| Justizielle Gremien | Oberster Gerichtshof (die Richter werden gemeinsam vom Präsidenten und vom Vizepräsidenten ernannt) |
| Ausführender | Ministerrat, der gemeinsam vom Präsidenten und vom Vizepräsidenten ernannt wird |
| Legislative | Einkammerparlament: Repräsentantenhaus (80 Sitze; 56 den griechischen Zyprern zugeteilt, 24 den türkischen Zyprern, aber nur die den griechischen Zyprern zugeteilten Sitze sind besetzt, die Mitglieder werden vom Volk für eine fünfjährige Amtszeit gewählt) |
Informationen zum Unternehmen
| Autorisierte Vorratsgesellschaften | Ja |
| Rechtssystem | Gewohnheitsrecht |
| Lokales Hauptquartier | Ja |
| Arten von Entitäten | Gesellschaft mit beschränkter Haftung (GmbH) |
| Fristen für die Gründung einer neuen Gesellschaft | 2 Wochen |
| Nachsetzzeichen | GmbH oder Limited |
| Sensible Wörter | "Vermögensverwaltung" "Vermögensverwalter", "Versicherung", "Bank", "Bankgeschäft", "Broker(s) / Brokerage", "Kapital", "Kredit", "Währung(en)", "Depotbank(en)", "Verwahrung", "Händler", "Handel", "Einlage(n)", "Derivat(e)", "Börse", "Treuhänder", "Finanzen", "Finanzen", "Finanzen", "Fonds", "Zukunft(en)", "Versicherung", "Kredit", "Darlehen", "Kreditgeber", "Option(en)", "Rente(n)", "Portfolio", "Reserven", "Ersparnisse", "Sicherheit(en)", "Aktien", "Treuhand", "Treuhänder" oder Übersetzungen davon oder Namen, die nach Ansicht des Registers eine Verbindung zu einem der vorstehenden Begriffe aufweisen. |
| Lokaler registrierter Agent | Nein |
Aktien & Kapital
| Referenzwährung | Euro |
| Minimales genehmigtes Aktienkapital | 1 € |
| Mindesteinbezahltes Aktienkapital | 1 € |
| Minimales ausgegebenes Aktienkapital | 1 000 € |
| Autorisierte Inhaberaktien | Nein |
| Zahlungsbedingungen für das Ausgegebene Kapital | Zur Verfassung |
| Standard genehmigtes Kapital | 5 000 € |
| Fristen für die Zahlung des genehmigten Kapitals | Zur Verfassung |
| Standardwert der Namensaktien | 1 CHF |
| Aktien ohne Nennwert erlaubt | Nein |
Besteuerung
| MEHRWERTSTEUER | Ja |
| Minimum ITaux | 19% |
| Steuern auf Kapitalgewinne | 20% auf Gewinne aus der Veräußerung von Immobilien in Zypern oder aus der Veräußerung von Anteilen an Gesellschaften, die Immobilien in Zypern besitzen. Gewinne aus dem Verkauf von börsennotierten Aktien sind von der Kapitalertragssteuer ausgenommen. Dividendeneinkünfte, die in Zypern von einem ausländischen Unternehmen erhalten werden, sind in Zypern vollständig von der Steuer befreit. |
| Quellensteuer | Zypern erhebt keine Quellensteuer auf Dividenden, Zinsen und Lizenzgebühren, die an Nichtansässige gezahlt werden, außer im Falle von Lizenzgebühren, die auf in Zypern genutzte Rechte erhoben werden, die einer Steuer von 10% unterliegen. |
| Devisenkontrolle | Nein |
| Persönliche Einkommenssteuern | Die ersten 19.500 € sind von der Steuer befreit, danach gelten andere Sätze bis zu 35%. |
| Körperschaftssteuer | 12,50% |
| Stempelgebühr | Ja |
| Soziale Sicherheit | 19,30% 11,50% für den Arbeitgeber 7,80% für den Mitarbeiter |
Direktoren & Sekretäre
| Mindestanzahl von Direktoren | 1 |
| Wohnsitzerfordernis für Direktoren | Nein, aber empfohlen für Wohnsitz, Einhaltung der Vorschriften und Mehrwertsteuerregistrierung. |
| Unternehmen als autorisierter Direktor | Ja |
| Öffentliche Offenlegung | Ja |
| Tagungen / Häufigkeit / Ort der Verwaltung | Wenn / jedes Jahr / überall |
| Unternehmenssekretär erforderlich | Ja |
| Wohnsitzerfordernis für den Sekretär | Nein, aber empfohlen für Wohnsitz, Einhaltung der Vorschriften und Mehrwertsteuerregistrierung. |
| Qualifizierter Sekretär erforderlich | Nein, aber empfohlen für Wohnsitz, Einhaltung der Vorschriften und Mehrwertsteuerregistrierung. |
| Firmen als autorisierter Sekretär | Ja |
Aktionäre & Begünstigte
| Mindestanzahl von Aktionären | 1 |
| Öffentliche Offenlegung | Ja |
| Wohnsitzerfordernis | Nein |
| Offenlegung der Begünstigten | Ja |
| Unternehmen als autorisierte Aktionäre | Ja |
| Tagungen / Häufigkeit / Ort | Wenn / jedes Jahr / überall |
Finanzberichte
| Verpflichtung zur Rechnungslegung | Ja |
| Öffentlich zugängliche Konten | Ja |
| Audit erforderlich | Ja, außer für kleine Unternehmen, die zwei oder mehr der folgenden Kriterien erfüllen: Gesamtvermögen < 3 417 200 €. Umsatz < 6 834 400 €. Anzahl der Mitarbeiter < 50 |
| Verpflichtung zur Abgabe der Jahreserklärung | Ja |
| Öffentlich zugängliche Erklärungen zur öffentlichen Rechenschaftslegung | Ja |
| Verpflichtung zur Rechnungslegung | Ja |
| Verträge zur Nicht-Doppelbesteuerung | Zypern hat mit 44 Staaten Doppelbesteuerungsabkommen unterzeichnet: Ägypten, Armenien, Bulgarien, Belarus, Belgien, China, Dänemark, Deutschland, Frankreich, Griechenland, Indien, Irland, Italien, Kanada, Kirgisistan, Kuwait, Libanon, Malta, Mauritius, Moldawien, Montenegro, Norwegen, Österreich, Katar, Polen, Rumänien, Russland, Schweden, Singapur, Slowakei, Slowenien, Südafrika, Syrien, San Marino, Serbien, Seychellen, Tadschikistan, Thailand, Tschechische Republik, Ukraine, Ungarn, Vereinigte Arabische Emirate, Vereinigtes Königreich und Vereinigte Staaten von Amerika. |
| Mitglied der OECD | Nein |
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